Sébastien
La réponse courte :
Actuellement, nous vous le déconseillons.
Utiliser une image générée par IA, c’est prendre le risque d’un procès pour droits d’image.
La législation risque d’évoluer mais ce n’est pour l’instant pas le cas.
De quoi parle t on ?
Quand on parle de droits concernant les images générées par IA, il y a trois notions principales à prendre en compte :
- Le droit d’utiliser une image
- Le droit d’auteur / paternité
- Les mentions à faire apparaitre
1. Droit d’usage
L’IA vous autorise a utiliser les images générées pour vos communications personnelles et commerciales (sous réserve de disposer d’un abonnement pour certaines).
Pas de problème de ce côté-là !
2. Droit d’auteur : A qui appartient l’image ?
Les machines et le droit d’auteur
Seules les créations humaines peuvent bénéficier du droit d’auteur. Il n’y a donc pas de droit d’auteur pour une image générée par IA (une machine).
Absence de protection
Les images que vous générez par IA ne sont pas protégées. Elles tombent dans le domaine public.
L’un de vos concurrents peut donc utiliser librement une image que vous venez de générer.
Droit d’auteur : Quel est le risque ?
L’IA ne garantit pas la propriété des visuels.
Vous pouvez donc être attaqué en justice par un tiers estimant que le visuel ressemble trop à sa création.
Ou si vous générez une photo avec des personnes dessus, une personne réelle qui leur ressemble pourrait décider de vous attaquer en justice.
Il y a une façon simple de vérifier cela. Demandez à votre IA : Garantis-tu la propriété des visuels ?
Concrètement, si vous êtes une petite association, vous ne risquez pas grand-chose.
Tant que vous n’utilisez pas le visage d’une personne connue ou une photo avec une paire de chaussures qui ressemble à une marque existante.
Il y a peu d’intérêt financier à vous attaquer en justice.
3. Mention IA
Le règlement européen sur l’IA (AI Act) impose une transparence stricte dans le cadre de visuels générés par IA.
Vous devez donc apposer la mention « Généré par IA » à côté de l’image ou dans la vidéo.
Ce règlement vise à apporter de la transparence et à éviter les deepfakes.
Attention, cette mention ne vous protège pas des autres risques juridiques.
Le récapitulatif
Voici un tableau récapitulatif et sommaire de ce que proposent les IA concernant les droits. L’aspect législatif est beaucoup plus complexe que cela.
Il y a une exception avec Adobe qui entraîne son IA sur un jeu de données maitrisé dont il détient les droits.
| IA | Droits d’usage | Droit d’auteur |
|---|---|---|
| Midjourney | Oui, usage personnel et commercial | Non |
| OpenAI DALL-E 3 | Oui, usage personnel et commercial | Non |
| Google Imagen 3 | Oui, usage personnel et commercial | Non mais propose un bouclier juridique à ses clients Workspace, Cloud, Vertex, … |
| Adobe Firefly | Oui, usage personnel et commercial (abonnement Adobe) | Non mais Adobe offre une protection commerciale. Adobe entraîne son IA sur des données contrôlées. |
| Anthropic Claude | Il ne génère pas d’image 😁 | N/A |
Nous vous conseillons d’être prudent concernant le périmètre des couvertures juridiques. Il faudrait faire analyser les contrats par un juriste/avocat spécialisé.
Espérons que la législation évolue bientôt afin d’offrir un cadre plus confortable aux utilisateurs d’IA.
Que pouvons-nous faire en tant qu’agence ?
Si notre client souhaite absolument utiliser une image qu’il a générée avec l’IA, nous apposons la mention « Généré par IA » et nous précisons également que c’est le client qui a généré cette image.
Nous ne pouvons malheureusement pas porter le risque juridique lié à cette utilisation.
N’étant ni avocat ni magistrat, nous ne garantissons pas l’exactitude des informations présentées ici. En cas de doute, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre fournisseur d’IA et d’un avocat spécialisé en droit à l’image.